Les ZFE, ce n’est pas terminé !
Les ZFE, ce n’est pas terminé !
La FFMC appelle à une mobilisation nationale contre les Zones à Faibles Émissions (ZFE) le 27 septembre prochain.
La FFMC 84 ne pourra organiser de manifestation locale en raison de son engagement sur plusieurs événements, notamment le Salon de la Moto de Nîmes, mobilisant l’ensemble de nos militants.
NOUS VOUS INVITONS À REJOINDRE LES COPAINS DE LA FFMC 69 À LYON POUR PARTICIPER À LA MOBILISATION.
Pourquoi manifester ? L’annulation des ZFE est votée, non ?
NON, mille fois non.
Les ZFE sont obligatoires depuis le 1er janvier 2025 dans tous les EPCI (Établissements Publics de Coopération Intercommunale) de plus de 150000 habitants, comme le Grand Avignon.
Un amendement a été voté dans le cadre du Projet de loi de simplification de la vie économique, mais il doit encore :
• Être validé en commission mixte paritaire (députés et sénateurs),
• Être revoté à l’Assemblée nationale,
• Être validé par le Conseil d’État, qui pourrait le rejeter s’il est considéré comme un « cavalier législatif », c’est-à-dire sans lien direct avec le projet de loi.
Et si l’amendement est rejeté ?
Dans ce cas, c’est la Loi Climat et Résilience (2021) et le Plan de Protection de l’Atmosphère (2022) qui s’appliqueront. Les EPCI seront alors dans l’obligation de mettre en œuvre les ZFE rapidement, sous peine de sanctions de l’État.
Ce qui nous attend
Dès 2027, de nouveaux radars LAPI (Lecture Automatisée des Plaques d’Immatriculation) seront déployés pour verbaliser automatiquement les infractions liées aux ZFE.
Les ZFE restent donc une véritable épée de Damoclès pour tous les usagers.
On ne lâche rien !
La FFMC reste mobilisée.
Plus nombreux, plus forts !
